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Conditions générales et particulières B-FLEET

Tous les tarifs s'entendent hors TVA et sont soumis aux conditions générales et aux conditions particulières de Telenet Group. Ils sont réservés aux professionnels ayant un numéro de TVA et aux professions libérales. Les conditions particulières déterminent dans quels pays les minutes, SMS et MB de data inclus sont d'application. Les appels et SMS vers les numéros spéciaux, de même que l'usage des services de tiers, n'est pas inclus; ces usages vous seront facturés en dehors de vos éventuels forfaits et/ou bundles. Vous payez à la seconde, après la première minute. Pour connaître le prix des communications vers les numéros spéciaux (070, 0900,...), des appels internationaux et du roaming, veuillez appeler le 1940 via BASE (gratuit en Belgique) ou le +32 (0)486 19 1940 à partir de n'importe quel autre réseau (payant). 

Conditions particulières

Tarifs

  • Les tarifs B-Fleet sont effectifs à partir du jour suivant l'activation dans les systèmes de Telenet Group.
  • B-Fleet 1, B-Fleet Start, B-Fleet Contact, B-Fleet Connect, B-Fleet Unlimited, B-Fleet Europe et B-Fleet World ont une durée contractuelle de 24 mois. Offre réservée à un usage professionnel normal entre collègues (appels et SMS sur leur téléphone portable ou sur la ligne fixe de l'entreprise), soumis à conditions (voir encadré ci-dessous). Les minutes fleet en SMS compris dans les forfaits sont valables en Belgique et dans la zone UE. Si vous n'utilisez pas les minutes d'appel et/ou les MB de transfert de données en Belgique et/ou dans la zone UE, les minutes et/ou MB restants ne sont pas reportés au mois suivant.
  • Pour B-Fleet 1, B-Fleet Start, B-Fleet Contact, B-Fleet Connect, B-Fleet Europe et B-Fleet World: si vous dépassez le volume mensuel de surf inclus dans le forfait sur votre smartphone en Belgique et/ou dans la zone UE, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,025 €/MB.
  • Pour B-Fleet Start, si vous dépassez les 200 incluses dans le forfait, les appels effectués en dehors du forfait en Belgique et/ou dans la zone UE seront facturés à 0,10 €/min.
  • Data mobiles illimitées* incluses dans B-Fleet Unlimited :
  • (i) Utilisation en Belgique: Lorsque la consommation dépasse un volume de 25 GB/mois, le client peut continuer à surfer à une vitesse réduite de 512 kbps jusqu'à la période de facturation suivante;
  • (ii) Utilisation dans le reste de la zone UE: Lorsque la consommation dépasse un volume de 20 GB/mois, le client peut continuer à surfer à vitesse normale à 0,0045 € par MB.
  • *Offre réservée à une utilisation professionnelle normale comme défini dans les « Conditions d'utilisation normale dans le cadre d'une offre illimitée » (voir ci-dessous).
  • Si vous changez votre abonnement B-Fleet Unlimited pour un autre abonnement BASE, vous ne pouvez pas à nouveau activer un abonnement B-Fleet Unlimited pour le même numéro mobile pendant la même période de facturation.
  • Pour B-Fleet World, si vous dépassez le volume mensuel de minutes, SMS et Internet mobile hors Europe inclus dans le forfait, les minutes, SMS et transfert de données supérieurs à cevolume seront facturés selon les tarifs roaming standards en vigueur dans ces pays tels que définis sur BASE.be/Businessroaming.

Minutes, SMS et MB hors Europe

  • Les 800 minutes, les 800 SMS et les 2 GB inclus dans le forfait B-Fleet World sont valables hors Europe, depuis ou vers les 24 pays suivants : Afrique du Sud, Australie, Brésil, Canada, Chili, Chine, Hong Kong, Inde, Indonésie, Israël, Japon, Macédoine, Malaisie, Maroc, Mexique, Monténégro, Nouvelle Zélande, Russie, Serbie, Taiwan, Thaïlande, Tunisie, Turquie et USA.

Options

  • Une fois l'option activée, le montant correspondant à celle-ci sera automatiquement ajouté chaque mois à votre facture. Pour désactiver l'option, il vous suffit d'appeler votre personne de contact habituelle. L'option est désactivée à partir de la réception de la première facture suivant votre appel, sauf si votre demande est effectuée lorsque votre facture est déjà en traitement.
  • Dans ce cas, la désactivation est effective à partir de la facture suivante.
  • (1) Option «International» : 3€ sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. 0,12 €/min. pour les appels vers lignes fixes, 0,24 €/min. pour les appels vers les réseaux mobiles.
  • Les tarifs sont valables uniquement pour les appels effectués depuis la Belgique vers les pays suivants: Algérie, Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Brésil, Brunei, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Corée du Sud, Costa Rica, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis, Finlande, France, Gabon, Géorgie, Grèce, Hong-Kong,Hongrie, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Kazakhstan, Laos, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malawi, Malaisie, Malte, Mexique, Norvège, Pakistan, Panama, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Puerto Rico, Ouzbékistan, République dominicaine, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Swaziland, Thaïlande, Turquie, Taïwan, Ukraine, Venezuela, Vietnam, Zambie. Cette option est déjà incluse dans le tarif B-Fleet Europe et B-Fleet Worldet est disponible sur B-Fleet1, B-Fleet Start, B-Fleet Contact, B-Fleet Connect et B-Fleet Unlimited moyennant paiement.
  • (2) Business mobile solutions: MDM et Pro Internet Anywhere sont optionnels et ne sont pas inclus dans le plan tarifaire. Ces services peuvent être ajoutés séparément moyennant
  • paiement. Plus d'info et conditions sur BASE.be/Business

Réseau

Pour profiter de la 4G, vous devez vous trouver dans un endroit où il y a une couverture réseau 4G de BASE. Pour utiliser la 4G, vous avez besoin d'un smartphone compatible 4G. Toutes les infos sur BASE.be/Businessreseau

* Conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée

Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres illimitées sont exclusivement réservées à un usage professionnel normal. Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive des services concernés. Ce n'est qu'en cas de fraude (telle que, entre autres, l'usage commercial du contrat, notamment à des fins de call center ou de simbox, et/ou de mise à disposition de tierces personnes, ex. par le biais de hotspotting), d'usage malhonnête ou, plus généralement, d'usage non conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client qui a conclu le contrat pour le(s) service(s) en question (tel que notamment l'usage du téléphone mobile comme baby phone, ou – dans le cadre d'une offre illimitée de data mobiles – l'usage de la carte sim dans des appareils autres que des GSM ou smartphones, y compris dans des caméras de surveillance ou des appareils de type 'gateway') ceci n'est pas respecté.

A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants :

  • Vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures par semaine.
  • Vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue ou par le biais de conversations poursuivies immédiatement après leur interruption.
  • Vous envoyez plus de 350 SMS par jour et/ou plus de 10.000 SMS/mois.
  • Par mois, vous utilisez régulièrement 10 fois (ou plus) de data mobiles que le nombre moyen de data mobiles utilisées par tous les clients ayant une offre illimitée.
  • Votre utilisation de data mobiles met une charge anormale sur le réseau et/ou peut affecter négativement l'expérience des autres clients.

Dans chacun de ces cas, Telenet Group se réserve le droit de limiter la fourniture des services ou de suspendre et ou de résilier votre contrat.