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Conditions générales et particulières - Cartes prépayées

Les tarifs BASE s'entendent TVA incluse. Ils sont soumis aux conditions générales et particulières de Telenet Group sprl, et réservés à un usage personnel et privé. Après la première minute, vous payez à la seconde. Les éventuelles minutes incluses de BASE à BASE sont uniquement valables pour une utilisation en Belgique. Les autres minutes et SMS éventuellement inclus sont d'application pour une utilisation en Belgique (vers des numéros belges) et dans la zone UE (vers des numéros au sein de la zone UE) ; les éventuelles données mobiles incluses sont d'application pour une utilisation en Belgique et dans la zone UE. Vous pouvez consulter les tarifs internationaux ici. Les appels et l'envoi de SMS vers des numéros spéciaux, ainsi que l'utilisation de services de tiers, ne sont pas inclus ; leur consommation sera toujours facturée en plus de vos éventuels forfaits et/ou bundles. Pour connaître le prix des communications vers des numéros spéciaux (070, 0900, 1207,...), contactez-nous via l'éspace client ou appeler le 1999 via BASE (gratuit en Belgique) ou le +32 (0)486 19 1999 à partir de n'importe quel autre réseau (payant).

Conditions particulières pour BASE Prepaid et BASE Prepaid to BASE

À chaque nouvelle recharge de minimum 10 €, les minutes, SMS et MB gratuits non utilisés tombent et sont remplacés par les nouvelles minutes, SMS et MB gratuits. Si vous rechargez pour seulement 5€ avant la fin des 30 jours, les minutes, SMS et MB gratuits de votre dernier rechargement restent valables jusqu'à leur date d'expiration. Si vous dépassez le volume mensuel de MB gratuits, le transfert de données supérieur à ce volume est déduit de votre crédit par KB à 0,50 €/MB. Les SMS et MB gratuits sont uniquement valables en Belgique, pendant 30 jours et ne sont pas utilisables sur BlackBerry (à l'exception de BlackBerry OS 10).

  • BASE Prepaid tous réseaux: les minutes gratuites sont uniquement valables pour les appels vers tous les réseaux belges, hors numéros spéciaux, et restent valables 30 jours après votre rechargement.
  • BASE Prepaid to BASE: les minutes gratuites sont uniquement valables pour les appels vers les numéros BASE.

Dans les deux cas, les SMS et MB gratuits sont valables vers tous les réseaux belges, hors numéros spéciaux, et restent valables 30 jours après votre rechargement.

Conditions particulières pour les options

Les options doivent être combinées à un plan tarifaire BASE Prepaid, sont valables 30 jours et seront déduites de votre crédit d'appel quand vous les activez.

Selon les promotions ou forfaits dont vous bénéficiez déjà, il se peut que vous soyez limité dans le nombre de forfaits dont vous pouvez profiter. Si vous dépassez le nombre maximum d'offres simultanées autorisées, vous en serez informé par SMS.

Surf & Mail 5 & 10

Tous les plans tarifaires BASE Prepaid permettent d'utiliser l'Internet mobile en Belgique de manière standard. Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois que vous le souhaitez, sinon vous payerez le prix hors forfait mentionné sous les tableaux de tarifs.

Appels depuis et vers l'Europe + Internet depuis l'Europe

Si le volume de minutes ou de MB inclus dans l'option est épuisé, vous pouvez réactiver cette option autant de fois que vous le souhaitez. Si l'option n'est pas réactivée, les appels/MB dépassant le volume inclus seront déduits de votre crédit d'appel sur base des tarifs Europe standards tels que définis ici:

  • 0,65 €/MIN pour les appels émis depuis la Belgique
  • 0,22 €/MIN pour les appels émis depuis l'Europe
  • 0,06 €/MIN pour les appels reçus
  • 0,24 €/MB d'Internet mobile
  • 0,07 €/SMS envoyé

Les minutes incluses dans l'option "Appels en Europe" sont valables depuis la Belgique vers l'Europe et depuis l'Europe vers l'Europe et la Belgique.

Europe = Alderney, Andorre, Autriche, Bulgarie, Chypre (excepté la partie turque la zone neutre UN), Croatie, République Tchèque, Danemark, Finlande (île Aland incl.), France (Guadeloupe, Martinique, Guyane Française, Réunion, Mayotte, Saint Martin, Saint-Barthélémy incl.), Allemagne, Grèce, Guerensey, Herm, Hongrie, Islande, Irlande, Île de Man, Italie, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal (Açores & Madeire incl.), Roumanie, Saint Marin, Sercq, Slovaquie, Slovénie, Espagne (Îles Canaries incl.), Suède, Suisse, Royaume-Uni (Gibraltar incl.) et Vatican

Telenet Group se réserve le droit d'exclure des préfixes (qui sont entre autres réservés pour des services de tiers) en Europe pour les appels internationaux et en roaming.

Utilisateurs BlackBerry

L'Internet mobile inclus est uniquement valable pour les BlackBerry qui fonctionnent avec l'Operating System OS 10.

Si votre BlackBerry fonctionne sous l'OS 5, 6 ou 7 une option spéciale est disponible. Cette option est uniquement valable pour le transfert de données en Belgique. Elle est exclusivement réservée à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite. La valeur de l'option est déduite de votre crédit d'appel. Si vous dépassez le volume mensuel de MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50 €/MB.

Réseau

Pour profiter de la 4G, vous devez vous trouver dans un endroit où il y a une couverture réseau 4G de BASE. Pour utiliser la 4G, vous avez besoin d'un smartphone compatible 4G.

* Conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée

Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres illimitées sont exclusivement réservées à un usage personnel et privé normal. Elles sont exclusivement réservées à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite. Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive ; ce n'est qu'en cas de fraude (tels que, entre autres : usage commercial du contrat, notamment à des fins de call center ou de simbox, et/ou mise à disposition de tierces personnes), d'usage malhonnête ou, plus généralement, d'usage non-conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client concluant un contrat de téléphonie mobile (tel que notamment: usage du GSM comme baby phone) qu'il ne sera pas respecté.

A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants :

  • vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures par semaine ;
  • vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue et/ou par biais de conversations poursuivies immédiatement après leur interruption ;
  • vous envoyez plus de 350 SMS par jour et/ou 10.000 SMS par mois ;
  • vous utilisez plus de 24 GB par mois ou 2 GB par jour en Belgique.

Dans chacun de ces cas, Telenet Group sprl se réserve le droit de limiter la fourniture de services ou de suspendre et/ou de résilier votre contrat.