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Conditions générales et particulières - Abonnements

Les tarifs BASE s'entendent TVA incluse. Ils sont soumis aux conditions générales et particulières de Telenet Group sprl, et réservés à un usage personnel et privé. Après la première minute, vous payez à la seconde. Les éventuelles minutes incluses de BASE à BASE sont uniquement valables pour une utilisation en Belgique. Les autres minutes et SMS éventuellement inclus sont d'application pour une utilisation en Belgique (vers des numéros belges) et dans la zone UE (vers des numéros au sein de la zone UE) ; les éventuelles données mobiles incluses sont d'application pour une utilisation en Belgique et dans la zone UE. Vous pouvez consulter les tarifs internationaux ici. Les appels et l'envoi de SMS vers des numéros spéciaux, ainsi que l'utilisation de services de tiers, ne sont pas inclus ; leur consommation sera toujours facturée en plus de vos éventuels forfaits et/ou bundles. Pour connaître le prix des communications vers des numéros spéciaux (070, 0900, 1207,...), contactez-nous via l'éspace client ou appeler le 1999 via BASE (gratuit en Belgique) ou le +32 (0)486 19 1999 à partir de n'importe quel autre réseau (payant).

Les abonnements de téléphonie mobile pour particuliers sont sans durée d’engagement. Vous pouvez y mettre fin à tout moment.

Conditions particulières pour les abonnements BASE

15 €, 25 €, 35 € et 45 € (Based on you)

Le crédit non consommé de votre abonnement sera reporté au mois suivant. Le mois suivant, vous consommerez d'abord le crédit non consommé du mois précédent. Le crédit non consommé ne peut être reporté que d'un mois. En cas de changement de plan tarifaire ou d'arrêt du contrat, le crédit reporté n'est pas pris en considération pour le décompte/remboursement au prorata.

Appels illimités vers BASE : nombre illimité de minutes d'appel vers les clients BASE. Offre réservée à une utilisation privée normale, comme défini ci-dessous.

Internet Anywhere

Cette offre est uniquement valable pour le transfert de données sur iPad, tablette, PC portable en Belgique. Si vous utilisez votre carte SIM créée spécifiquement pour l'Internet mobile pour des appels et SMS, vous serez facturé 0,17 €/MIN et 0,10 €/SMS. Le montant de votre forfait sera automatiquement ajouté à votre facture chaque mois. Les 5 € de réduction sont valables aussi longtemps que vous avez un abonnement BASE dont le forfait est de minimum 7 € sur le même compte client. Lorsque vous dépassez le volume mensuel de votre forfait, la vitesse de votre connexion descend à 128 Kbps (vitesse indicative). La partie non utilisée de votre forfait n'est pas reportée au mois suivant. Vous recevrez une notification automatique par SMS quand vous aurez atteint la limite de votre forfait. Telenet Group n'est en aucun cas responsable de l'usage additionnel et des coûts engendrés si vous ne recevez pas (p.ex. iPad), ne lisez pas ces SMS ou si le trafic récent n'est pas inclus dans le SMS de notification. Pour désactiver l'option Internet Anywhere, appelez le 1999.

Conditions particulières pour les options

Option [unlimited calling]

Option uniquement disponible pour les clients avec un abonnement Based on you. Le montant de l'option choisie sera ajouté chaque mois à votre facture. Lors de l'activation de l'option, vous concluez un contrat de durée indéterminée que vous pouvez résilier gratuitement à tout moment. Vous ne pouvez toutefois activer l'option qu'une fois par période de facturation.

Appels illimités réservés à une utilisation personnelle normale comme défini ici.

Options Internet Monde

Le montant de l'option Internet Monde choisie est automatiquement ajouté à votre facture chaque mois. Les tarifs sont valables uniquement à l'étranger avec l'un des réseaux partenaires. Si vous dépassez le volume mensuel de surf inclus dans le forfait, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,24 €/MB.

Spotify Premium

L'utilisation du service Spotify se fait via les applications de Spotify pour ordinateurs, smartphones et tablettes; elle nécessite la création d'un compte chez Spotify associé à un login et mot de passe. Spotify premium est réservé à un usage personnel et privé. Plus d'infos et conditions sur cette page ou sur spotify.com. Telenet Group se réserve le droit de modifier et/ou mettre un terme à l'offre Spotify à tout moment, de façon temporaire ou définitive. Telenet Group décline toute responsabilité quant à la compatibilité de votre smartphone avec le service Spotify. Le volume de données (MB) utilisés dans le cadre de l'utilisation du service Spotify via votre smartphone est facturé suivant le tarif d'application pour votre option ou abonnement/carte prépayée.

BASE Cloud

  1. L'option BASE Cloud est réservée aux clients BASE avec un abonnement, elle est réservée à un usage personnel et privé.
  2. L'utilisation du service BASE Cloud via les applications BASE Cloud pour ordinateurs, smartphones et tablettes nécessite l'activation préalable de BASE Cloud dans l'espace client, via SMS ou dans un BASE shop, puis l'installation de l'application BASE Cloud associée à un identifiant et mot de passe.
  3. Telenet Group se réserve le droit de modifier et/ou mettre un terme à l'offre BASE Cloud à tout moment, de façon temporaire ou définitive. Telenet Group décline toute responsabilité quant à la compatibilité de votre smartphone, tablette, ordinateur ou tout autre support avec le service BASE Cloud.
  4. Le volume de données (MB) utilisés dans le cadre de l'utilisation du service BASE Cloud via votre smartphone est facturé suivant le tarif d'application pour votre option ou abonnement/carte prépayée.
  5. En cas de résiliation de votre option BASE Cloud et uniquement si vous restez client Telenet Group, vous disposez d'un délai de 30 jours pour consulter et/ou récupérer tous les fichiers stockés sur BASE Cloud. En cas de résiliation de votre contrat avec Telenet Group, tous vos fichiers seront immédiatement supprimés de BASE Cloud, veillez dans ce cas à tous les récupérer avant de résilier votre contrat avec Telenet Group.

Utilisateurs BlackBerry

L'Internet mobile inclus est uniquement valable pour les BlackBerry qui fonctionnent avec l'Operating System OS 10.

Si votre BlackBerry fonctionne sous l'OS 5, 6 ou 7 une option spéciale est disponible. Cette option est uniquement valable pour le transfert de données en Belgique. Elle est exclusivement réservée à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite. L'option est automatiquement ajoutée à votre facture mensuelle. Si vous dépassez le volume mensuel de MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,10­ €/MB. Si vous n'utilisez pas les MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

Réseau

Pour profiter de la 4G, vous devez vous trouver dans un endroit où il y a une couverture réseau 4G de BASE. Pour utiliser la 4G, vous avez besoin d'un smartphone compatible 4G.

* Conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée

Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres illimitées sont exclusivement réservées à un usage personnel et privé normal. Elles sont exclusivement réservées à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite. Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive ; ce n'est qu'en cas de fraude (tels que, entre autres : usage commercial du contrat, notamment à des fins de call center ou de simbox, et/ou mise à disposition de tierces personnes), d'usage malhonnête ou, plus généralement, d'usage non-conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client concluant un contrat de téléphonie mobile (tel que notamment: usage du GSM comme baby phone) qu'il ne sera pas respecté.

A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants :

  • vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures par semaine ;
  • vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue et/ou par biais de conversations poursuivies immédiatement après leur interruption ;
  • vous envoyez plus de 350 SMS par jour et/ou 10.000 SMS par mois ;
  • vous utilisez plus de 24 GB par mois ou 2 GB par jour en Belgique.

Dans chacun de ces cas, Telenet Group sprl se réserve le droit de limiter la fourniture de services ou de suspendre et/ou de résilier votre contrat.