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* Conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée

Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres illimitées sont exclusivement réservées à un usage personnel et privé normal. Elles sont exclusivement réservées à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite. Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive. Ce n’est qu’en cas de fraude (tels que, entre autres : usage commercial du contrat, notamment à des fins de call center ou de simbox, et/ou mise à disposition de tierces personnes, par ex. par le biais de hotspotting), d’usage malhonnête ou, plus généralement, d’usage non-conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client concluant un contrat de téléphonie mobile (tel que notamment: l’usage du GSM comme baby phone, ou – dans le cadre d’une offre illimitée de data mobiles – l’usage de la carte sim dans, par exemple, des caméras de surveillance ou des appareils de type ‘gateway’) il n’y a pas d’usage personnel et privé normal.

A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants :

  • Vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures par semaine ;
  • Vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue et/ou par biais de conversations poursuivies immédiatement après leur interruption ;
  • Vous envoyez plus de 350 SMS par jour et/ou 10.000 SMS par mois ;
  • Par mois, vous utilisez régulièrement 10 fois (ou plus) de data mobiles que le nombre moyen de data mobiles utilisées par tous les clients ayant une offre illimitée.
  • Votre utilisation de data mobiles provoque une charge anormale sur le réseau et/ou peut affecter négativement l’expérience des autres clients.

Dans chacun de ces cas, Telenet Group se réserve le droit de limiter la fourniture des services ou de suspendre et/ou de résilier votre contrat.