conditions générales et particulières

Tous les tarifs BASE sont soumis aux conditions générales et particulières de KPN Group Belgium sa, réservés à un usage personnel et privé et sont uniquement d'application pour une utilisation nationale, hors numéros spéciaux et services de tiers. Vous pouvez faire usage de ces services de tiers, mais ces usages vous seront facturés en dehors de vos éventuels forfait/bundle. Vous payez à la seconde, après la première minute.

Pour connaître le prix des communications vers les numéros spéciaux (070, 0900, 1307,...), veuillez envoyer un e-mail à base.support@kpngroup.be ou appeler le 1999 avec votre GSM via BASE (gratuit en Belgique) ou le +32 (0)486 19 1999 à partir de n'importe quel téléphone (payant).

conditions particulières

Nos options doivent être combinées à un plan tarifaire d'appel BASE. Selon les avantages ou forfaits dont vous bénéficiez déjà, il se peut que vous soyez limité dans le nombre de forfaits dont vous pouvez profiter. Si vous dépassez le nombre maximum d'offres simultanées autorisées, vous en serez informé par SMS.

1. Cette offre est uniquement valable pour le transfert de données en Belgique. Elle est exclusivement réservée à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite.

2. Pour les cartes prépayées BASE: les 50 MB de transfert de données sont valables 30 jours. 5 € sont déduits de votre crédit d'appel. Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois que vous le souhaitez. Pour les abonnements BASE: 5 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 50 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,10 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 50 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

3. Pour les cartes prépayées BASE: les 500 MB de transfert de données sont valables 30 jours. 10 € sont déduits de votre crédit d'appel. Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois que vous le souhaitez. Pour les abonnements BASE: 10 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

4. Offre uniquement valable pour les abonnements BASE. Les 500 MB de transfert de données sont valables 1 mois en Belgique. 15 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

* conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée

Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres illimitées sont exclusivement réservées à un usage personnel et privé normal. Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive; ce n'est qu'en cas de fraude (tels que, entre autres: usage commercial du contrat, notamment à des fins de call center ou de simbox, et/ou mise à disposition de tierces personnes), d'usage malhonnête ou, plus généralement, d'usage non-conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client concluant un contrat de téléphonie mobile (tel que notamment: usage du GSM comme baby phone) qu'il ne sera pas respecté.

A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants:
- vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures par semaine;
- vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue et/ou par biais de conversations poursuivies immédiatement après leur interruption;
- vous envoyez plus de 350 SMS par jour et/ou 10 000 SMS par mois;
- vous envoyez plus de 50 MMS par jour et/ou plus de 400 MMS par mois vers les numéros de GSM BASE et/ou adresses e-mail;
- vous envoyez plus de 20 MMS par jour et/ou plus de 100 MMS par mois vers les autres réseaux mobiles;
- génère, dans le cadre de l'utilisation de services data, un transfert de données depuis la Belgique qui dépasse 500 MB par jour et/ou 5 GB par mois.

Dans chacun de ces cas, KPN Group Belgium sa se réserve le droit de limiter la fourniture de services ou de suspendre et/ ou de résilier votre contrat.