conditions générales et particulières

Tous les tarifs BASE sont soumis aux conditions générales et particulières de KPN Group Belgium sa, réservés à un usage personnel et privé et sont uniquement d'application pour une utilisation nationale, hors numéros spéciaux et services de tiers. Vous pouvez faire usage de ces services de tiers, mais ces usages vous seront facturés en dehors de vos éventuels forfait/bundle. Vous payez à la seconde, après la première minute.

Pour connaître le prix des communications vers les numéros spéciaux (070, 0900, 1307,...), veuillez envoyer un e-mail à base.support@kpngroup.be ou appeler le 1999 avec votre GSM via BASE (gratuit en Belgique) ou le +32 (0)486 19 1999 à partir de n'importe quel téléphone (payant).

conditions particulières

postpaid ALL 1

1. Le contrat postpaid ALL 1 est sans durée de contrat. Si vous n'utilisez pas le forfait de 60 minutes d'appel, 60 SMS et 5 MB par mois, les minutes, SMS et MB restants ne peuvent pas être reportés au mois suivant. Si vous dépassez le volume mensuel de 5 MB inclus dans le forfait, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50 €/MB.

2. Les MB inclus dans le forfait sont uniquement valables en Belgique. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry.

postpaid ALL 2

1. Le contrat postpaid ALL 2 est sans durée de contrat. Si vous n'utilisez pas le forfait de 200 minutes d'appel, 200 SMS et 5 MB par mois, les minutes, SMS et MB restants ne peuvent pas être reportés au mois suivant. Si vous dépassez le volume mensuel de 5 MB inclus dans le forfait, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50 €/MB.

2. Les MB inclus dans le forfait sont uniquement valables en Belgique. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry.

postpaid ALL 4

1. Le contrat postpaid ALL 4 est sans durée de contrat. Si vous n'utilisez pas le forfait de 450 minutes d'appel et 450 SMS et 5 MB par mois, les minutes, SMS et MB restants ne peuvent pas être reportés au mois suivant. Si vous dépassez le volume mensuel de 5 MB inclus dans le forfait, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50 €/MB.

2. Les MB inclus dans le forfait sont uniquement valables en Belgique. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry.

postpaid ALL 5

1. Le contrat postpaid ALL 5 est sans durée de contrat. Offre réservée à un usage personnel et privé normal, soumise à conditions (voir encadré ci-après).

2. Les MB inclus dans le forfait ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB, inclus dans le forfait, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

postpaid BASE 1

1. Le contrat postpaid BASE 1 est sans durée de contrat. Si vous n'utilisez pas le forfait de 120 minutes d'appel et 120 SMS et 5 MB par mois, les minutes, SMS et MB restants ne peuvent pas être reportés au mois suivant. Si vous dépassez le volume mensuel de 5 MB inclus dans le forfait, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50 €/MB.

2. Les MB inclus dans le forfait sont uniquement valables en Belgique. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry.

postpaid BASE 2

1. Le contrat postpaid BASE 2 est sans durée de contrat. Offre réservée à un usage personnel et privé normal, soumise à conditions (voir encadré ci-après).

2. Les MB inclus dans le forfait sont uniquement valables en Belgique. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry.

BASE C (abonnement)

Offre réservée à un usage personnel et privé normal tel que défini ci-dessous. Vous pouvez mettre fin au contrat à tout moment moyennant un préavis d'un mois en vous rendant dans votre BASE-shop. Toutefois, si aucune utilisation n'est faite pendant une durée de 12 mois, KPN Group Belgium se réserve le droit de mettre fin à votre abonnement et à vos éventuelles options (et donc d'annuler votre numéro). Dans ce cas, le solde éventuel de votre provision d'appel (qu'il soit lié à l'achat de votre carte SIM, à vos éventuelles options ou à un autre crédit, quel qu'il soit) tombe automatiquement. Les MB sont uniquement valables en Belgique et sont facturés par KB à 0,10 €/MB. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry. Une fois que vous avez atteint 1 GB d'Internet mobile en Belgique par mois, la vitesse sera réduite à 128 kbps. La période correspond à un mois (cycle de facturation).
Cette offre est exclusivement réservée à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite.

BASE C (carte prépayée)

Offre réservée à un usage personnel et privé normal tel que défini ci-dessous. Les MB sont uniquement valables en Belgique et sont comptabilisés par KB à 0,10 €/MB. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry. Une fois que vous avez atteint 1 GB d'Internet mobile en Belgique par 30 jours, la vitesse sera réduite à 128 kbps. La période correspond à 30 jours.
Cette offre est exclusivement réservée à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite.

BASE CHECK (carte prépayée)

1. Offre réservée à un usage personnel et privé normal (voir encadré ci-après). Les SMS et MB gratuits restent valables 30 jours à dater de tes rechargements. Si tu recharges à nouveau avant la fin de la période de validité de tes SMS et MB, les éventuels nouveaux SMS et MB gratuits s'y ajouteront pour une période de 30 jours à compter de la nouvelle recharge.

2. Les MB sont uniquement valables en Belgique. Ils ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry. Si tu dépasses le volume de MB reçus gratuitement avec ta recharge, le transfert de données supérieur à ce volume sera facturé par KB au prix de 0,50 €/MB.

BASE CHECK (abonnement)

1. Offre réservée à un usage personnel et privé normal (voir encadré ci-après). Si tu n'utilises pas la totalité de ton crédit d'appel, le solde restant sera reporté une fois au mois suivant. Les SMS et MB gratuits non utilisés à la fin de la période de facturation ne sont pas reportés au mois suivant. Tu peux mettre fin au contrat à tout moment moyennant un préavis d'un mois, en te rendant dans un BASE-shop.

2. Les MB sont uniquement valables en Belgique et ne sont pas valables pour une utilisation sur BlackBerry. Si tu dépasses le volume mensuel de 100 MB gratuits, le transfert de données supérieur à ce volume sera facturé par KB au prix de 0,50 €/MB.

prepaid ALL

1. Les minutes gratuites sont uniquement valables pour les appels vers tous les réseaux belges, hors numéros spéciaux, et restent valables 30 jours après votre rechargement. À chaque nouveau rechargement de minimum 10 €, les minutes et MB gratuits non utilisés tombent et sont remplacés par les nouvelles minutes et MB gratuits vers tous les réseaux. Si vous rechargez pour seulement 10 € avant la fin des 30 jours, les minutes et MB gratuits de votre dernier rechargement restent valables jusqu'à leur date d'expiration. Si vous dépassez le volume mensuel de 5 MB gratuits, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50 €/MB.

2. Les MB gratuits sont uniquement valables en Belgique, pendant 30 jours et ne sont pas utilisables sur BlackBerry.

prepaid BASE

1. Les minutes et SMS gratuits sont uniquement valables pour les appels vers les numéros de GSM BASE, hors numéros spéciaux, et restent valables 30 jours après votre rechargement. A chaque nouveau rechargement de minimum 10 €, les minutes, SMS et MB gratuits non utilisés tombent et sont remplacés par les nouvelles minutes, SMS et MB gratuits vers BASE. Si vous rechargez pour seulement 10 € avant la fin des 30 jours, les minutes, SMS et MB gratuits de votre dernier rechargement restent valables jusqu'à leur date d'expiration. Si vous dépassez le volume mensuel de 5 MB gratuits, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,50 €/MB.

2. Les MB gratuits sont uniquement valables en Belgique, pendant 30 jours et ne sont pas utilisables sur BlackBerry.

options

Nos options doivent être combinées à un plan tarifaire d'appel BASE. Selon les avantages ou forfaits dont vous bénéficiez déjà, il se peut que vous soyez limité dans le nombre de forfaits dont vous pouvez profiter. Si vous dépassez le nombre maximum d'offres simultanées autorisées, vous en serez informé par SMS.

1. Cette offre est uniquement valable pour le transfert de données en Belgique. Elle est exclusivement réservée à un usage via GSM ou smartphone, toute autre utilisation étant interdite.

2. Pour les cartes prépayées BASE: les 50 MB de transfert de données sont valables 30 jours. 5 € sont déduits de votre crédit d'appel. Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois que vous le souhaitez. Pour les abonnements BASE: 5 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 50 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,10 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 50 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

3. Pour les cartes prépayées BASE: les 500 MB de transfert de données sont valables 30 jours. 10 € sont déduits de votre crédit d'appel. Si le volume est épuisé, libre à vous de réactiver cette option autant de fois que vous le souhaitez. Pour les abonnements BASE: 10 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

4. Offre uniquement valable pour les abonnements BASE. Les 500 MB de transfert de données sont valables 1 mois en Belgique. 15 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,02 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.

* conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée

Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres illimitées sont exclusivement réservées à un usage personnel et privé normal. Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive; ce n'est qu'en cas de fraude (tels que, entre autres: usage commercial du contrat, notamment à des fins de call center ou de simbox, et/ou mise à disposition de tierces personnes), d'usage malhonnête ou, plus généralement, d'usage non-conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client concluant un contrat de téléphonie mobile (tel que notamment: usage du GSM comme baby phone) qu'il ne sera pas respecté.

A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants:
- vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures par semaine;
- vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue et/ou par biais de conversations poursuivies immédiatement après leur interruption;
- vous envoyez plus de 350 SMS par jour et/ou 10.000 SMS par mois;
- vous envoyez plus de 50 MMS par jour et/ou plus de 400 MMS par mois vers les numéros de GSM BASE et/ou adresses e-mail;
- vous envoyez plus de 20 MMS par jour et/ou plus de 100 MMS par mois vers les autres réseaux mobiles;
- génère, dans le cadre de l'utilisation de services data, un transfert de données depuis la Belgique qui dépasse 500 MB par jour et/ou 5 GB par mois.

Dans chacun de ces cas, KPN Group Belgium sa se réserve le droit de limiter la fourniture de services ou de suspendre et/ou de résilier votre contrat.