conditions générales - options
Tous les tarifs s'entendent hors TVA, sont soumis aux conditions générales et aux conditions particulières de KPN Group Belgium sa, sont réservés aux professionnels ayant un numéro de TVA et aux professions libérales et sont uniquement d'application pour les utilisations nationales, hors numéros spéciaux/services de tiers. Vous pouvez faire usage de ces services de tiers, mais ces usages vous seront facturés en dehors de vos éventuels forfaits et/ou bundles. Vous payez à la seconde, après la première minute. Pour connaître le prix des communications vers les numéros spéciaux (070, 0900, 1307,...), des appels internationaux et du roaming, veuillez appeler le 1940 via BASE (gratuit en Belgique) ou le +32 (0)486 19 1940 à partir de n'importe quel autre réseau (payant).
conditions particulières
Une fois l'option activée, le montant correspondant à celle-ci sera automatiquement ajouté chaque mois à votre facture. Pour désactiver l'option, il vous suffit d'appeler le 1940 (gratuit en Belgique). L'option est désactivée à partir de la réception de la première facture suivant votre appel, sauf si votre demande est effectuée lorsque votre facture est déjà en traitement. Dans ce cas, la désactivation est effective à partir de la facture suivante.
option "BASE Unlimited"
15 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Offre réservée à un usage professionnel normal, soumise à conditions (voir encadré ci-après).
option "ALL 60"
6 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Les 60 minutes vers tous les réseaux en Belgique sont valables 1 mois et ne peuvent pas être reportées au mois suivant.
Option uniquement disponible sur Mobile 1.
option "FIX 120"
3 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Les 120 minutes vers toutes les lignes fixes en Belgique sont valables 1 mois et ne peuvent pas être reportées au mois suivant.
option "FIX 240"
6 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Les 240 minutes vers toutes les lignes fixes en Belgique sont valables 1 mois et ne peuvent pas être reportées au mois suivant.
option "BASE SMS"
4 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Offre réservée à un usage professionnel normal, soumise à conditions (voir encadré ci-après).
option "SMS Unlimited"
9 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Offre réservée à un usage professionnel normal, soumise à conditions (voir encadré ci-après).
option "International"
3 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Les tarifs sont valables uniquement pour les appels effectués depuis la Belgique vers les pays suivants: Algérie, Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Brésil, Brunei, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Chypre, Colombie, Corée du Sud, le Costa Rica, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, France, Gabon, Géorgie, Grèce, Hong-Kong, Hongrie, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Irlande, Islande, Israël, Italie, Japon, Kazakhstan, Laos, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malawi, Malaisie, Malte, Mexique, Norvège, Pakistan, Panama, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Puerto Rico, Ouzbékistan, République dominicaine, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Saint-Marin, Serbie, Sierra Leone, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Swaziland, Thaïlande, Turquie, Taiwan, Ukraine, Venezuela, Vietnam, Zambie.
Cette option est déjà incluse dans le tarif Mobile Unlimited.
option "Surf & Mail 4"
4 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 50 MB de transfert de données en Belgique inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,08 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 50 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.
option "Surf & Mail 8"
8 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB de transfert de données en Belgique inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,016 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.
option "Surf & Mail 12"
12 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 1 GB de transfert de données en Belgique inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,08 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 1 GB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.
option "Surf & Mail 20"
20 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 2 GB de transfert de données en Belgique inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,08 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 2 GB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.
option "BlackBerry® 12"
12 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé par KB à 0,016 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reports au mois suivant.
option "BlackBerry® BES"
25 € sont automatiquement ajoutés à votre facture chaque mois. Si vous dépassez le volume mensuel de 500 MB inclus dans l'option, le transfert de données supérieur à ce volume est facturé est facturé par KB à 0,10 €/MB. Si vous n'utilisez pas les 500 MB, ceux-ci ne sont pas reportés au mois suivant.
* conditions normales d'utilisation dans le cadre d'une offre illimitée
Afin de vous assurer des conditions d'utilisation optimales, nos offres illimitées (qu'il s'agisse de téléphonie mobile, de téléphonie fixe ou d'Internet fixe) sont exclusivement réservées à un usage professionnel normal. Cet usage normal vous permet une utilisation véritablement intensive des services concernés. Ce n'est qu'en cas de fraude (tels que, entre autres: usage commercial du contrat, notamment à des fins de call center ou de simox, et/ou de mise à disposition de tierces personnes), d'usage malhonnête ou, plus généralement, d'usage non conforme à celui que l'on est en droit d'attendre d'un client qui a conclu un contrat bien déterminé (tel que notamment, dans le cas de contrat de téléphonie mobile: usage du telephone mobile comme baby phone) qu'il ne sera pas respecté.
A titre d'exemple, votre usage sera présumé frauduleux dans les cas suivants:
En ce qui concerne la téléphonie mobile:
- vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 30 heures par semaine ;
- vous appelez régulièrement plus de 3 heures de façon ininterrompue ou par le biais de conversations poursuivies immédiatement après leur interruption ;
- vous envoyez plus de 300 SMS par jour et/ou plus de 5.000 SMS par mois ;
- vous envoyez plus de 50 MMS par jour et/ou plus de 400 MMS par mois vers BASE et/ou adresses e-mail ;
- vous envoyez plus de 20 MMS par jour et/ou plus de 100 MMS par mois vers les autres réseaux mobiles.
En ce qui concerne la téléphonie fixe:
- vous appelez régulièrement plus de 6 heures par jour et/ou 42 heures par semaine.
Dans chacun de ces cas, KPN Group Belgium sa se réserve le droit de limiter la fourniture de services ou de suspendre et/ou de résilier votre contrat.